DÉFINITION
Le Salam
peut être défini comme un contrat de vente avec livraison différée de la
marchandise. Ainsi, contrairement à la Mourabaha, la Banque n’intervient
pas comme vendeur à crédit de la marchandise acquise sur commande de sa
relation, mais comme acquéreur, avec paiement comptant d’une marchandise
qui lui sera livrée à terme par son partenaire.
FONDEMENT
Les règles
de la Chari’a interdisent en principe toute transaction commerciale dont
l’objet est inexistant au moment de sa conclusion (bi’a al ma’adoum).
Cependant, certaines pratiques commerciales, bien que ne répondant pas à
cette condition, sont tolérées compte tenu de leur nécessité dans la vie
des gens. C’est le cas de la vente Salam qui a été autorisée par le
Prophète dans le Hadith « celui qui fait le salam, qu’il le fasse pour un
volume connu, pour un poids connu et pour un délai connu (man aslafa
falyouslif fi kayl ma’aloum, oua waznin ma’loum ila adjalin ma’aloum).
MODALITÉS
PRATIQUES DE LA TRANSACTION :
-
La
Banque (acheteur) passe une commande à son client pour une quantité
donnée de marchandises, d’une valeur correspondant à son besoin de
financement.
-
Le
client (vendeur) adresse à la Banque une facture proforma indiquant la
nature, les quantités et le prix des marchandises commandées.
-
Les
deux parties, une fois d’accord sur les conditions de la transaction,
signent un contrat de Salam reprenant les clauses convenues (nature
des marchandises, quantités, prix, délais et modalités de livraison
et/ou de vente pour le compte de la Banque etc...).
-
Parallèlement, les deux parties signent un contrat de vente par
procuration par lequel la Banque autorise le vendeur à livrer ou à
vendre (selon le cas) les marchandises à une tierce personne. Le
vendeur s’engage, sous sa pleine responsabilité à recouvrer et à
verser le montant de la vente à la Banque.
-
Outre
les garanties ordinaires exigées par la Banque dans ses activités de
financement (cautions, nantissements, hypothèques..., elle peut
requérir du vendeur la souscription d’une assurance-crédit pour se
prémunir contre le risque de non paiement des acheteurs finaux, de
même qu’une assurance couvrant les marchandises avec subrogation au
profit de la Banque.
-
A l’échéance, au cas où la Banque aurait choisi de
mandater le vendeur pour écouler les marchandises pour son compte, ce
dernier les facturera pour le compte de la Banque et livrera les
quantités vendues en prenant soin,si la banque le juge nécéssaire,
d’exiger des acheteurs de faire viser les bons d’enlèvement aux
guichets de cette dernière (mesure destinée à permettre le suivi et le
contrôle de l’opération).
-
La rémunération du mandat du vendeur peut être
consentie sous forme d’une commission, d’une ristourne ou d’une
participation à la marge dégagée par la vente des marchandises. Elle
peut aussi être décomptée au début de la transaction et intégrée au
montant de l’avance (financement Salam). En tout état de cause, son
montant doit être calculé par référence aux taux de marge pratiqués
sur le marché pour des opérations similaires.
-
La Banque peut utiliser la technique du warantage en
exigeant, dans les modalités contractuelles de livraison,
l’entreposage des marchandises dans un magasin général et les vendre,
elle-même ou par l’entremise de son client en endossant le warant et
en gardant le récépissé en guise de garantie de paiement.
-
Le prix de vente des marchandises par le vendeur pour
le compte de la Banque, doit dégager une marge nette (après déduction
des commissions et autres frais) au moins égale au taux de rentabilité
annuel minimum tel que fixé dans sa politique de financement.
UTILITÉ
DE CE MODE DE FINANCEMENT :
Si la
Moucharaka, la Moudharaba, le Leasing et la Mourabaha permettent à la
Banque Islamique de répondre dans une large mesure aux besoins de sa
clientèle en matière de financement des cycles de création,
d’investissement et d’exploitation des entreprises, ces différentes
techniques s’avèrent insuffisantes à elles seules pour couvrir la totalité
de ces besoins.
Il en est
ainsi à titre d’exemple des besoins de financement du fond de roulement,de
certaines charges d’exploitation telle que les salaires, les impôts et
taxes, les droits de douanes...etc.
Ces besoins
nécessitant souvent un apport monétaire direct, exigent par conséquent un
mode de financement plus approprié que la Mourabaha, celui-ci devant se
traduire obligatoirement pour des raisons de conformité aux principes de
la Chari’a, par l’achat de stocks et leur revente par la Banque elle-même.
Le Salam
présente l’avantage de permettre à la Banque d’avancer directement des
fonds à son client, en se positionnant en tant qu’acheteur vis à vis de
lui et en lui concédant un délai pour la livraison des marchandises
achetées. Bien plus, la formule du mandat, comme on le verra plus loin,
permet au client de continuer à traiter normalement avec sa clientèle
ordinaire, sous la seule réserve qu’il le fait pour le compte de la
Banque, à concurrence de la valeur des marchandises acquises par elle dans
le cadre du contrat Salam.
Par rapport
à la Moucharaka, qui s’adapte plus au cycle long,
le Salam se distingue par son moindre risque dans la mesure où la créance
de la Banque (ou sa contre valeur) constitue, comme dans la Mourabaha une
dette commerciale constante sur le client (le vendeur).
Il apparaît
donc que ce type de financement offre de plus grandes opportunités et une
plus grande souplesse à l’intervention de la Banque, tout en s’inscrivant
dans le cadre des principes de la Chari’a Islamique.
A ce titre,
le Salam se présente comme un moyen idéal de financement de certains types
d’activités économiques telle que l’Agriculture, l’Artisanat, l’Import-Export,
les coopératives de jeunes, la P.M.I. - P.M.E. en plus du secteur de
distribution.
En outre,
le Salam pourrait constituer une formule de remplacement à la pratique de
l’escompte commercial. Les effets et/ou valeurs en possession du client
seront prises à titre de garantie du financement Salam que la Banque
pourrait lui consentir.
Analysé par comparaison aux pratiques bancaires
classiques, le Salam peut se substituer , aux formes de crédits à court
terme comme les facilités de caisse, les découverts, les crédits de
campagne et les avances sur marchandises. |
